Mentions légales Vélo Loisir Provence
Découvrez ici, toutes les mentions légales liées au site internet de l'association Vélo Loisir Provence suivant : www.veloloisirprovence.com.
Rôles et contacts
Vélo Loisir Provence - 835 Av. de la Gare, 84440 Robion
Directeur de la publication : André Berger
Gestionnaire de site : Sylvie Palpant
Contributeurs du site : Pauline Dovin
Conception - Réalisation : Upnboost SARL
Création Logo : La Vache Noire Sud
Hébergement : OVH
Traducteur Anglais : Hazel Bracco
Traducteur Allemand : Ruth Leuf et Katharina Lotz
Droits d'auteurs et copyright
www.veloloisirprovence.com est le site de l'Association Vélo Loisir Provence.
Le site de Vélo Loisir Provence est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Reproduction interdite sans accord préalable. Les données publiées sont non contractuelles.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent à l’association Vélo Loisir Provence, sauf mention contraire, soit en propriété, soit par convention.
Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Vélo Loisir Provence décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou en remplissant le formulaire de contact.
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. Vélo Loisir Provence ne peut être tenu responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau internet. De manière générale, Vélo Loisir Provence décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l'esprit d'internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Vélo Loisir Provence, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.
Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
- la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;
- la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.veloloisirprovence.com.
Dans les autres cas, et notamment :
- si vous souhaitez afficher les logos de "Vélo Loisir Provence", "Le Luberon à vélo" et "Le Verdon à vélo" ;
- si le contenu du site www.veloloisirprovence.com doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
- si l'accès aux pages contenant le lien vers le site www.veloloisirprovence.com n'est pas gratuit ;
Vous devez demander l'autorisation expresse à Vélo Loisir Provence en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à : Vélo Loisir Provence, 13, Boulevard des Martyrs, 04300 Forcalquier
Vélo Loisir Provence dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que Vélo Loisir Provence cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, Vélo Loisir Provence se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution de Vélo Loisir Provence ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.
Lois de référence
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse.
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.
Besoin de cartes ou bien de topoguides pour votre séjour vélo ?
Découvrez un large choix de plans et autres ouvrages vélo et VTT pour vous guider ! Voir la boutiqueDemande de documentation
Découvrez nos brochures et dépliants pour préparer votre séjour à vélo : parcours, prestataires, agenda...
Commandez